📔 Définition : Une dérogation est une demande temporaire ou non de non-respect d’une mesure de sécurité.
Création d’une dérogation
💡 Cette procédure permet à un Pilote de créer une dérogation directement, déjà accordée. Si vous êtes Contributeur, vous ne créez pas la dérogation vous-même : vous passez par une demande de dérogation depuis le module Contributions, soumise ensuite à l’approbation du Pilote désigné comme approbateur. Voir la section Demander une dérogation en tant que Contributeur plus bas.
Avant de créer une dérogation, il faut créer un registre si celui-ci n'existe pas encore.
Dérogations > Ajouter un registre > Ajouter une dérogation
Après avoir cliqué sur Ajouter une dérogation, plusieurs champs peuvent/doivent être remplis :
Nom : Dénomination de votre dérogation.
Périmètre : Sur quel périmètre s'applique votre dérogation.
Date : Début et date de fin.
Statut : Le statut d'une dérogation peut être :
Demandé : pas encore revue / accordée
Rejeté : rejetée en l'état, peut être soumise à nouveau après modification
Accordé : effective (date limite potentiellement dépassée)
Fermé : fermée explicitement.
Responsable : Demandeur de la dérogation.
🔎Le responsable peut être une personne n'ayant pas de compte Tenacy. Pour cela, sélectionnez "external".
Approbateur : Personne qui prend la décision sur la dérogation.
Criticité : Il est possible d'avoir une échelle simple déjà paramétrée par défaut dans les préférences de Tenacy.
💡 Si vous souhaitez modifier l'échelle de criticité des dérogations (valables pour toutes les dérogations dans Tenacy), créez votre propre échelle puis modifier les préférences > ⚙️ Roue crantée > Préférences > Incident.impact_mode
Pour en savoir plus sur la création des échelles, consultez cet article.
Rattacher une dérogation à une exigence
Vous pouvez rattacher votre dérogation à / aux exigences de vos politiques concernées par celle-ci.
Dans votre dérogation > Onglet "Exigences" > Sélectionner l'exigence à ajouter
Demander une dérogation en tant que Contributeur
Un Contributeur ne crée pas directement une dérogation depuis le registre : il passe par une demande de dérogation, accessible depuis le module Contribution.
Rendez-vous dans le module Contribution > Dérogations, puis cliquez sur le bouton de création d’une nouvelle demande. Vous devrez renseigner :
Exigence concernée : l’exigence de politique à laquelle se rapporte la non-conformité temporaire.
Justification : la raison pour laquelle l’exigence ne peut pas être respectée dans l’immédiat.
Durée demandée : la période pendant laquelle la dérogation s’appliquerait.
Mesures compensatoires : les dispositions mises en place en attendant le retour à la conformité.
💡 Une fois soumise, la demande apparaît avec le statut "Demandé" dans le registre de dérogations concerné, en attente de la décision du Pilote désigné comme approbateur. Si vous êtes vous-même désigné approbateur d’une dérogation, vous recevez une notification et pouvez la valider ou la refuser avec un commentaire, directement depuis le module Contribution.